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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Délices du Palais
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Mille et une idées à pâtisser
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mille et une idées à pâtisser
Délices du Palais, SA

Numéro de dépôt :
3695568
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2019
Mille et une idées à pâtisser de Délices du Palais

Présentation de la marque Mille et une idées à pâtisser

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Délices du Palais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mille et une idées à pâtisser »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Délices du Palais domicilié(e) 1 Route d'Orgerus - 78790 - Septeuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 250 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Délices du Palais domicilié(e) 1 Route d'Orgerus - 78790 - Septeuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mille et une idées à pâtisser est expirée depuis le 2 décembre 2019.

Délices du Palais a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES , Dessine ton anniversaire , Trio de choux , Café Irish , Sentiment , (Marque figurative) , DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER. , FIRST , ETHICHOCO , DELICES DU PALAIS FOOD SERVICE COMPLICES EN GOURMANDISES


Délices du Palais, SA - 1 Route d'Orgerus - 78790 - Septeuil - France - SIREN 026250050


Délices du Palais - 1 Route d'Orgerus - 78790 - Septeuil - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.