Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS
/
LES DELICES DU PALAIS QUALITE ET TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU PALAIS QUALITE ET TRADITION
DELICES DU PALAIS SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1334701
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
LES DELICES DU PALAIS QUALITE ET TRADITION de DELICES DU PALAIS

Présentation de la marque LES DELICES DU PALAIS QUALITE ET TRADITION

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DELICES DU PALAIS QUALITE ET TRADITION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS domicilié(e) Route d'Orgerus, Lieu-dit Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2303113) - 78790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 250 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2303113) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DELICES DU PALAIS QUALITE ET TRADITION est expirée depuis le 12 décembre 2015.

DELICES DU PALAIS a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES , Dessine ton anniversaire , Trio de choux , Mille et une idées à pâtisser , Café Irish , Sentiment , (Marque figurative) , DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER. , FIRST , ETHICHOCO


DELICES DU PALAIS SA Société anonyme - Route d'Orgerus, Lieu-dit Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2303113) - 78790 - France - SIREN 026250050


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2303113) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2052616 - Publication au BOPI 1995-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription - Transmission de propriété n°23498 - Publication au BOPI

Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183602 - Publication au BOPI 1995-03-27

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303113 - Publication au BOPI 2005-12-16

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616124 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.