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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS
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DELICES MINUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICES MINUTE
DELICES DU PALAIS SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1384799
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2016
DELICES MINUTE de DELICES DU PALAIS

Présentation de la marque DELICES MINUTE

Déposée le 17 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES MINUTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS domicilié(e) Route d'Orgerus, Lieu-dit Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2325634) - 78790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 250 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2325634) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICES MINUTE est expirée depuis le 17 décembre 2016.

DELICES DU PALAIS a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES , Dessine ton anniversaire , Trio de choux , Mille et une idées à pâtisser , Café Irish , Sentiment , (Marque figurative) , DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER. , FIRST , ETHICHOCO


DELICES DU PALAIS SA Société anonyme - Route d'Orgerus, Lieu-dit Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2325634) - 78790 - France - SIREN 026250050


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2325634) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2078207 - Publication au BOPI 1996-50

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325634 - Publication au BOPI 2006-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209181 - Publication au BOPI 1996-11-21

Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209181 - Publication au BOPI 1996-11-21

Inscription - Transmission de propriété n°23498 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.