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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA
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QUALITE ET TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITE ET TRADITION
DELICES DU PALAIS SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1255370
Date de dépôt :
26/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
QUALITE ET TRADITION de DELICES DU PALAIS SA

Présentation de la marque QUALITE ET TRADITION

Déposée le 26 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA domicilié(e) Route d'Orgerus, Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2254571) - 78790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 250 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2254571) - 75008 - France.

La marque QUALITE ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITE ET TRADITION est expirée depuis le 26 décembre 2013.

DELICES DU PALAIS SA a également déposé les autres marques suivantes : PUZZLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


DELICES DU PALAIS SA, Société anonyme - Route d'Orgerus, Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2254571) - 78790 - France - SIREN 026250050


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2254571) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2025581 - Publication au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254571 - Publication au BOPI 2003-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Inscription le 12 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179455 - Publication au BOPI 1994-12-12

Inscription - Transmission de propriété n°23498 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°15096 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.