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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DELICES DU PALAIS SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1254400
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2013
Marque figurative de DELICES DU PALAIS SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA domicilié(e) Route d'Orgerus, Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2254574) - 78790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 250 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2254574) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254400.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 2013.

DELICES DU PALAIS SA a également déposé les autres marques suivantes : PUZZLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , QUALITE ET TRADITION , (Marque figurative)


DELICES DU PALAIS SA, Société anonyme - Route d'Orgerus, Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2254574) - 78790 - France - SIREN 026250050


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2254574) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2025577 - Publication au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254574 - Publication au BOPI 2003-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Inscription le 12 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179455 - Publication au BOPI 1994-12-12

Inscription - Transmission de propriété n°23498 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°15096 - Publication au BOPI

Meubles, glaces (miroirs) cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et notamment des boîtes à alvéoles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.