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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DELICES DU PALAIS SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1252028
Date de dépôt :
24/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013
Marque figurative de DELICES DU PALAIS SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA domicilié(e) Route d'Orgerus, Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2253159) - 78790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 250 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2253159) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252028.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 2013.

DELICES DU PALAIS SA a également déposé les autres marques suivantes : PUZZLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , QUALITE ET TRADITION


DELICES DU PALAIS SA, Société anonyme - Route d'Orgerus, Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2253159) - 78790 - France - SIREN 026250050


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2253159) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2025576 - Publication au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253159 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Inscription le 12 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179455 - Publication au BOPI 1994-12-12

Inscription - Transmission de propriété n°23498 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°15096 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.