Déposée le 24 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS SA domicilié(e) Route d'Orgerus, Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2253158) - 78790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 250 050 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2253158) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252027.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELICES DU PALAIS SA, Société anonyme - Route d'Orgerus, Les Groux,78790 SEPTEUIL (dossier no 2253158) - 78790 - France - SIREN 026250050
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2253158) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2025575 - Publication au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253158 - Publication au BOPI 2003-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15
Inscription le 12 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179455 - Publication au BOPI 1994-12-12
Inscription - Transmission de propriété n°23498 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°15096 - Publication au BOPI
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes et notamment des emballages métalliques;minerais.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);et notamment des moules pour produits alimentaires;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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