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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) delices des baronnies
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Jailles Saixoises
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jailles Saixoises
delices des baronnies, SARL
Mme. Daphné massot
M. jean luc massot

Numéro de dépôt :
4294371
Date de dépôt :
23/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Jailles Saixoises de delices des baronnies

Présentation de la marque Jailles Saixoises

Déposée par voie électronique le 23 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) delices des baronnies, madame Daphné massot, monsieur jean luc massot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jailles Saixoises »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) delices des baronnies domicilié(e) le village - 05400 - LE SAIX - France, madame Daphné massot domicilié(e) le village - 05400 - le saix - France, monsieur jean luc massot domicilié(e) le village - 05400 - le saix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELICES DES BARONNIES, Mme. daphné massot domicilié(e) le village - 05400 - LE SAIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


delices des baronnies, SARL - le village - 05400 - LE SAIX - France

Mme. Daphné massot - le village - 05400 - le saix - France

M. jean luc massot - le village - 05400 - le saix - France


DELICES DES BARONNIES, Mme. daphné massot - le village - 05400 - LE SAIX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743027 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.