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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE NINON
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LA TARTELIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TARTELIERE
DELICES DE NINON société anonyme

Numéro de dépôt :
1334350
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2015
LA TARTELIERE de DELICES DE NINON

Présentation de la marque LA TARTELIERE

Déposée le 10 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE NINON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TARTELIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE NINON domicilié(e) ZI de la Riante Borie, rue Charles Boulle,19360 MALEMORT SUR CORREZE (dossier no 2301481) - 19360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 220 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2301481) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TARTELIERE est expirée depuis le 10 décembre 2015.


DELICES DE NINON société anonyme - ZI de la Riante Borie, rue Charles Boulle,19360 MALEMORT SUR CORREZE (dossier no 2301481) - 19360 - France - SIREN 677220220


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2301481) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2301481 - Publication au BOPI 2005-11-24

Renouvellement sans limitation n°2056129 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311609 - Publication au BOPI 2000-11-20

Tartes et autres pâtisseries.