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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR
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SOLUTIONS MODERNES POUR UN METIER DE TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS MODERNES POUR UN METIER DE TRADITION
DELICES DE LA TOUR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3137917
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2011
SOLUTIONS MODERNES POUR UN METIER DE TRADITION de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque SOLUTIONS MODERNES POUR UN METIER DE TRADITION

Déposée le 19 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIONS MODERNES POUR UN METIER DE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) Rue Jean COCTEAU, 72190 COULAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SOLUTIONS MODERNES POUR UN METIER DE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS MODERNES POUR UN METIER DE TRADITION est expirée depuis le 19 décembre 2011.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , DELICES SELECTION , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , PAINS FRUITS , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , DELICES TOURNESOL , LA FOURNEE AUX TRESORS


DELICES DE LA TOUR (Société Anonyme) - Rue Jean COCTEAU, 72190 COULAINES - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, à base de poisson, à base de volaille, à base de fruits, à base de légumes. Farines, préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, beignets, pâtisserie et confiserie, levure et poudre pour faire lever ; améliorants de panification ; plats préparés à base de pâte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.