Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSSO'FOUR® POUR GAGNER DE L'ESPACE ET DU TEMPS
DELICES DE LA TOUR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3204736
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2013
POUSSO\'FOUR® POUR GAGNER DE L\'ESPACE ET DU TEMPS de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque POUSSO'FOUR® POUR GAGNER DE L'ESPACE ET DU TEMPS

Déposée le 17 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSSO'FOUR® POUR GAGNER DE L'ESPACE ET DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) 60 Route De Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque POUSSO'FOUR® POUR GAGNER DE L'ESPACE ET DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSSO'FOUR® POUR GAGNER DE L'ESPACE ET DU TEMPS est expirée depuis le 17 janvier 2013.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , DELICES SELECTION , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , PAINS FRUITS , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , DELICES TOURNESOL , LA FOURNEE AUX TRESORS


DELICES DE LA TOUR (Société Anonyme) - 60 Route De Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456712 - Publication au BOPI 2007-07-03

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Pain, viennoiserie.