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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR
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POUSS O'FOUR, Pour gagner de l'espace, et du temps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSS O'FOUR, Pour gagner de l'espace, et du temps
DELICES DE LA TOUR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3187608
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
POUSS O\'FOUR, Pour gagner de l\'espace, et du temps de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque POUSS O'FOUR, Pour gagner de l'espace, et du temps

Déposée le 8 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSS O'FOUR, Pour gagner de l'espace, et du temps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) Rue Jean COCTEAU, ,72190 COULAINES - 72190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque POUSS O'FOUR, Pour gagner de l'espace, et du temps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS O'FOUR, Pour gagner de l'espace, et du temps est expirée depuis le 8 octobre 2012.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , DELICES SELECTION , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , PAINS FRUITS , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , DELICES TOURNESOL , LA FOURNEE AUX TRESORS


DELICES DE LA TOUR (Société Anonyme) - Rue Jean COCTEAU, ,72190 COULAINES - 72190 - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456712 - Publication au BOPI 2007-07-03

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Farines, préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, pâtisseries ; produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.