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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR
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PAINS FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINS FRUITS
DELICES DE LA TOUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3313432
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
PAINS FRUITS de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque PAINS FRUITS

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAINS FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) 60 route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque PAINS FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS FRUITS est expirée depuis le 20 septembre 2014.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , DELICES SELECTION , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , DELICES TOURNESOL , LA FOURNEE AUX TRESORS , LES PAINS MARAICHERS


DELICES DE LA TOUR Société Anonyme - 60 route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L'UNIVERSITE,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtes à pain, produits de panification, levure, poudre pour faire lever.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.