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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR
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Les Goûta-Miam
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Goûta-Miam
DELICES DE LA TOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3362222
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015
Les Goûta-Miam de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque Les Goûta-Miam

Déposée le 31 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Goûta-Miam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) 60 route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque Les Goûta-Miam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Goûta-Miam est expirée depuis le 31 mai 2015.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , DELICES SELECTION , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , PAINS FRUITS , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , DELICES TOURNESOL , LA FOURNEE AUX TRESORS


DELICES DE LA TOUR Société anonyme - 60 route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457639 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; feuilletés au jambon et/ou au fromage, croissants au jambon et/ou au fromage, croque-monsieur, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, à base de poisson, à base de volaille, à base de fruits, à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; pain, pains spéciaux, pâtes à pain, produits de panification, viennoiserie, beignets, donuts, cookies, pâtisserie, flans, améliorants de panification, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.