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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR
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LE FESTIVAL DES BEIGNETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FESTIVAL DES BEIGNETS
DELICES DE LA TOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3427697
Date de dépôt :
09/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
09/05/2016
LE FESTIVAL DES BEIGNETS de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque LE FESTIVAL DES BEIGNETS

Déposée le 9 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « LE FESTIVAL DES BEIGNETS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) 60, Route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FESTIVAL DES BEIGNETS est expirée depuis le 9 mai 2016.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , DELICES SELECTION , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , PAINS FRUITS , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , DELICES TOURNESOL , LA FOURNEE AUX TRESORS


DELICES DE LA TOUR Société anonyme - 60, Route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457639 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Pâtisserie, beignets.