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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR
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LA FOURNEE AUX TRESORS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FOURNEE AUX TRESORS
DELICES DE LA TOUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3381705
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015
LA FOURNEE AUX TRESORS de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque LA FOURNEE AUX TRESORS

Déposée le 23 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FOURNEE AUX TRESORS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) 60 route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE AUX TRESORS est expirée depuis le 23 septembre 2015.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , DELICES SELECTION , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , PAINS FRUITS , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , DELICES TOURNESOL , LES PAINS MARAICHERS


DELICES DE LA TOUR Société Anonyme - 60 route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477208 - Publication au BOPI 2008-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519850 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601169 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; feuilletés au jambon et/ou au fromage, croissants au jambon et/ou au fromage, croque-monsieur, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, à base de poisson, à base de volaille, à base de fruits, à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; pain, pains spéciaux, pâtes à pain, produits de panification, viennoiserie, beignets, donuts, cookies, pâtisserie, flans, améliorants de panification, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.