DELICETTE, une saveur parfaite
Présentation de la marque DELICETTE, une saveur parfaite
Déposée le 24 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICETTE, une saveur parfaite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELICETTE, une saveur parfaite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICETTE, une saveur parfaite est expirée depuis le 24 septembre 2012.
DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477208 - Publication au BOPI 2008-07-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519850 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29
Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601169 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21