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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR
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DELICETTE, j'en laisse pas une miette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICETTE, j'en laisse pas une miette
DELICES DE LA TOUR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3185049
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2012
DELICETTE, j\'en laisse pas une miette de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque DELICETTE, j'en laisse pas une miette

Déposée le 24 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICETTE, j'en laisse pas une miette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) Rue Jean COCTEAU, ,72190 COULAINES - 72190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque DELICETTE, j'en laisse pas une miette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICETTE, j'en laisse pas une miette est expirée depuis le 24 septembre 2012.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , DELICES SELECTION , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , PAINS FRUITS , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , DELICES TOURNESOL , LA FOURNEE AUX TRESORS


DELICES DE LA TOUR (Société Anonyme) - Rue Jean COCTEAU, ,72190 COULAINES - 72190 - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477208 - Publication au BOPI 2008-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519850 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601169 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Pains, pâte à pains et produits de panification.