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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR
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DELICES TOURNESOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICES TOURNESOL
DELICES DE LA TOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3449870
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2016
DELICES TOURNESOL de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque DELICES TOURNESOL

Déposée le 12 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES TOURNESOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) 60, Route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES TOURNESOL est expirée depuis le 12 septembre 2016.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , DELICES SELECTION , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , PAINS FRUITS , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , LA FOURNEE AUX TRESORS , LES PAINS MARAICHERS


DELICES DE LA TOUR Société anonyme - 60, Route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456712 - Publication au BOPI 2007-07-03

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pains spéciaux, pâtes à pain, produits de panification, viennoiserie, beignets, donuts, cookies, flans, améliorants de panification, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte ; ces produits contenant du tournesol.