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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR
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DELICES SELECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES SELECTION
DELICES DE LA TOUR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3137921
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2011
DELICES SELECTION de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque DELICES SELECTION

Déposée le 19 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) Rue Jean COCTEAU, 72190 COULAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DELICES SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES SELECTION est expirée depuis le 19 décembre 2011.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , PAINS FRUITS , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , DELICES TOURNESOL , LA FOURNEE AUX TRESORS , LES PAINS MARAICHERS


DELICES DE LA TOUR (Société Anonyme) - Rue Jean COCTEAU, 72190 COULAINES - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456712 - Publication au BOPI 2007-07-03

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Farines, préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, beignets, pâtisserie et confiserie, levure et poudre pour faire lever ; améliorants de panification ; plats préparés à base de pâte.