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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR
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DELICE7
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE7
DELICES DE LA TOUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3402371
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
DELICE7 de DELICES DE LA TOUR

Présentation de la marque DELICE7

Déposée le 9 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE7 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DE LA TOUR domicilié(e) 60 route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE7 est expirée depuis le 9 janvier 2016.

DELICES DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BIO PATE , DELICES PRESTIGE , DELICES SELECTION , PERE BOULANGE , DELICETTE GOURMANDINE , PAINS FRUITS , BIOPAT , JOUR APRES JOUR, NOTRE PASSION A VOTRE SERVICE , DELICES TOURNESOL , LA FOURNEE AUX TRESORS


DELICES DE LA TOUR Société Anonyme - 60 route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France - SIREN 333735546


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477208 - Publication au BOPI 2008-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519850 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601169 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; feuilletés au jambon et/ou au fromage, croissants au jambon et/ou au fromage, croque-monsieur, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, à base de poisson, à base de volaille, à base de fruits, à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; pain, pains spéciaux, pâtes à pain, produits de panification, viennoiserie, beignets, donuts, cookies, pâtisserie, flans, améliorants de panification, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.