Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TOCO
SAS DELICES DE GUYANE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3175038
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2022
LE TOCO de DELICES DE GUYANE

Présentation de la marque LE TOCO

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICES DE GUYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TOCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICES DE GUYANE domicilié(e) 137 ZAC du PAE de Dégrad des Cannes - 97354 - REMIRE-MONTJOLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 633 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TOCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TOCO est expirée depuis le 15 juillet 2022.

DELICES DE GUYANE a également déposé les autres marques suivantes : DÉLICES D'AMAZONIE , DÉLICES DE GUYANE , YANA , , OR BLANC DE GUYANE , YANA


SAS DELICES DE GUYANE, Société par actions simplifiée - 137 ZAC du PAE de Dégrad des Cannes - 97354 - REMIRE-MONTJOLY - France - SIREN 500633029


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473121 - Publication au BOPI 2008-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement avec limitation le 26 juin 2012 n°2502930 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; huiles comestibles. Moutardes ; vinaigres, sauces (condiments), épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.