Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICES D'ANVERS
DELICES D'ANVERS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94538742
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2014

Présentation de la marque DELICES D'ANVERS

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES D'ANVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES D'ANVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES D'ANVERS domicilié(e) 12, rue Aristide Briand,56400 AURAY (dossier no 2269371) - 56400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 235 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBOIS HELOUET ET ASSOCIES CS 66503 domicilié(e) 40, Boulevard de la Tour d'Auvergne,35065 RENNES CEDEX (dossier no 2269371) - 35065 - France.

La marque DELICES D'ANVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES D'ANVERS est expirée depuis le 29 septembre 2014.


DELICES D'ANVERS S.A.R.L. - 12, rue Aristide Briand,56400 AURAY (dossier no 2269371) - 56400 - France - SIREN 398235960


CABINET DEBOIS HELOUET ET ASSOCIES CS 66503 - 40, Boulevard de la Tour d'Auvergne,35065 RENNES CEDEX (dossier no 2269371) - 35065 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269371 - Publication au BOPI 2004-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Pâtisserie, confiserie telles que dragées, chocolats, bonbons, glaces comestibles, cafés, thés, friandises sucrées en général, restauration, salon de thé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.