Marque enregistrée - Marque en non vigueur

normandial
DELICELAIT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4096181
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2024
normandial de DELICELAIT

Présentation de la marque normandial

Déposée le 6 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) DELICELAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « normandial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICELAIT domicilié(e) Le Bourg - 50860 - MOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 019 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque normandial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque normandial est expirée depuis le 6 juin 2024.

DELICELAIT a également déposé les autres marques suivantes : NECTA , GROOM SERVICE , FRUXI , NATEL , LE LAIT DU BOULANGER , LES PETITS GEANTS , PLEINE NATURE 100 % NATUREL ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , AFTER MEAL , DELICELAIT


DELICELAIT, Société Anonyme - Le Bourg - 50860 - MOYON - France - SIREN 384019519


SELARL AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand - 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Aliments pour bébé, protéines de lait, lait en poudre pour nouveaux nés ;

Lait et produits laitiers, lait en poudre.