Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LAIT DU BOULANGER
DELICELAIT S.A.

Numéro de dépôt :
96639934
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
09/08/2006

Présentation de la marque LE LAIT DU BOULANGER

Déposée le 9 août 1996 par la Société Anonyme (SA) DELICELAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LE LAIT DU BOULANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICELAIT domicilié(e) Z.I. de la Busnouvière, 50860 MOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 019 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HEC+HEC Monsieur François Hec - France.

La marque LE LAIT DU BOULANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAIT DU BOULANGER est expirée depuis le 9 août 2006.

DELICELAIT a également déposé les autres marques suivantes : NECTA , GROOM SERVICE , normandial , FRUXI , NATEL , LES PETITS GEANTS , PLEINE NATURE 100 % NATUREL ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , AFTER MEAL , DELICELAIT


DELICELAIT S.A. - Z.I. de la Busnouvière, 50860 MOYON - France - SIREN 384019519


CABINET HEC+HEC Monsieur François Hec - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde vinaigre, sauces; épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.