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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICELAIT à Conseil d'Administration
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DELICE COOK L'atelier des Saveurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE COOK L'atelier des Saveurs
DELICELAIT SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3607892
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/10/2018
DELICE COOK L\'atelier des Saveurs de DELICELAIT à Conseil d\'Administration

Présentation de la marque DELICE COOK L'atelier des Saveurs

Déposée le 29 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) DELICELAIT à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DELICE COOK L'atelier des Saveurs »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICELAIT à Conseil d'Administration domicilié(e) Le Bourg,50860 MOYON - 50860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 019 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA Maître Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou,35108 RENNES CEDEX 3 - 35108 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE COOK L'atelier des Saveurs est expirée depuis le 29 octobre 2018.


DELICELAIT SA à Conseil d'Administration - Le Bourg,50860 MOYON - 50860 - France - SIREN 384019519


SELARL AVOXA Maître Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou,35108 RENNES CEDEX 3 - 35108 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 27 août 2014 - Transmission totale de propriété n°630036 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-27

Biscuits, pâtisserie, gaufres, glaces comestibles.

Services de restauration rapide.