Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE LA CLOSIERE
DELICE PUB SARL

Numéro de dépôt :
96632746
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2006

Présentation de la marque LES DELICES DE LA CLOSIERE

Déposée le 28 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICE PUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DELICES DE LA CLOSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICE PUB domicilié(e) Siège social: 52, RUE EMILE ZOLA, 69150 DECINES-CHARPIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 398 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELICE PUB - France.

La marque LES DELICES DE LA CLOSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE LA CLOSIERE est expirée depuis le 28 juin 2006.

DELICE PUB a également déposé les autres marques suivantes : DELICE PUB , VOTRE " LOGO " À CROQUER , LES DELICES DE LA CLOSIERE , AM STRAM...MIAM A CONSOMMER SANS HESITATION ! , VOTRE IMAGE DE MARQUE À CROQUER , Délice Pub CONFESERIES ET CHOCOLATS PERSONNALISÉS CADEAUX D'AFFAIRES , DONNEZ DU GOÛT A VOTRE COMMUNICATION


DELICE PUB SARL - Siège social: 52, RUE EMILE ZOLA, 69150 DECINES-CHARPIEU - France - SIREN 950398800


DELICE PUB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

* Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, confits, pâtés, foies gras, terrines; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait, boissons lactées, et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, ou de poissons ou de viande ou de pâte, de de pâtes alimentaires ou de riz. * Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, biscuiterie, pâtisserie et confiserie, produits à base de chocolat; glaces comestibles; miel et dérivés, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat. * Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons; boissons de fruits et jus de fruits; sirops. * Boissons alcooliques; cidres. * Franchises de magasins et services rendus par un franchiseur, à savoir - dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale; - dans la formation de base du personnel; - dans le transfert, la mise à disposition du savoir-faire; - Concession de licences; administration commerciale; Publicité; gestion des affaires commerciales; conseils, informations ou renseignements d'affaires; Restauration (alimentation); salon de thé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.