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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION
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LA BERRICHONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BERRICHONNE
DELICE & CREATION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93482580
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2023

Présentation de la marque LA BERRICHONNE

Déposée le 7 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BERRICHONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION domicilié(e) 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 775 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque LA BERRICHONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BERRICHONNE est expirée depuis le 7 septembre 2023.

DELICE & CREATION a également déposé les autres marques suivantes : DELICE ET CREATION , L'echo du gout , DELICE ET CREATION , LA BERRICHONNE , DELICE & CREATION


DELICE & CREATION, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 492775101


CLAIRMONT AVOCATS - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168672 - Publication au BOPI 1994-01-28

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241581 - Publication au BOPI 2003-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Inscription le 12 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°610286 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-12

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539077 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-09-12

Viande; poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.