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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION
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DELICE ET CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE ET CREATION
DELICE & CREATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3909800
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
DELICE ET CREATION de DELICE & CREATION

Présentation de la marque DELICE ET CREATION

Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE ET CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION domicilié(e) 2 et 4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 775 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque DELICE ET CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE ET CREATION est expirée depuis le 30 mars 2022.

DELICE & CREATION a également déposé les autres marques suivantes : DELICE ET CREATION , L'echo du gout , LA BERRICHONNE , LA BERRICHONNE , DELICE & CREATION


DELICE & CREATION, Société par actions simplifiée - 2 et 4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 492775101


CLAIRMONT Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 11 avril 2013 - Changement d'adresse n°598691 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires et calendriers. L'ensemble des produits précités dans le domaine de la distribution alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pain aux céréales, pain dit viennois ; viennoiserie ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), galettes ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, biscottes, tartes ; préparations à base de pâtes salées ou sucrées, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Vente en gros de produits alimentaires.

Transports, transport de marchandises, courtage de fret, livraisons de colis et de marchandises, logistique en matière de transport de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage de marchandises, entreposage de marchandises ; emballage et conditionnement de marchandises.