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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION
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DELICE ET CREATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICE ET CREATION
DELICE & CREATION, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3469627
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2026
DELICE ET CREATION de DELICE & CREATION

Présentation de la marque DELICE ET CREATION

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE ET CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION domicilié(e) 3 avenue du Docteur Tenine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 775 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AARPI Clairmont Avocats, M. BARISSAT LAURENT domicilié(e) 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France.

La marque DELICE ET CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE ET CREATION arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

DELICE & CREATION a également déposé les autres marques suivantes : L'echo du gout , DELICE ET CREATION , LA BERRICHONNE , LA BERRICHONNE , DELICE & CREATION


DELICE & CREATION, société par actions simplifiée à associé unique - 3 avenue du Docteur Tenine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 492775101


AARPI Clairmont Avocats, M. BARISSAT LAURENT - 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632763 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport et entreposage de marchandises.

Services de restauration, cafétérias.