Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE
DELICE COMPANY SARL

Numéro de dépôt :
3285029
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
DELICE de DELICE COMPANY

Présentation de la marque DELICE

Déposée le 2 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICE COMPANY domicilié(e) 12 PLACE EDOUARD VII,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 262 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELICE COMPANY Mlle Catherine JAZDZEW SKI domicilié(e) 12, place Edouard VII,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE est expirée depuis le 2 avril 2014.


DELICE COMPANY SARL - 12 PLACE EDOUARD VII,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 451262307


DELICE COMPANY Mlle Catherine JAZDZEW SKI - 12, place Edouard VII,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 8 juin 2006 - Gage constitué n°435091 - Publication au BOPI 2006-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Editions de revues, de périodiques et de dossiers de presse.