Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICARTE
DELICASSE “ La Communication Gourmande ”, SARL

Numéro de dépôt :
3010517
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2020

Présentation de la marque DELICARTE

Déposée le 28 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICASSE “ La Communication Gourmande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICARTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICASSE “ La Communication Gourmande domicilié(e) 2 avenue du Vallon - 78450 - CHAVENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 110 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELICASSE domicilié(e) 2 Avenue du Vallon Annette CASSE - 78450 - CHAVENAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICARTE est expirée depuis le 28 février 2020.


DELICASSE “ La Communication Gourmande ”, SARL - 2 avenue du Vallon - 78450 - CHAVENAY - France - SIREN 384110177


DELICASSE - 2 Avenue du Vallon Annette CASSE - 78450 - CHAVENAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432739 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Papier, carton ; imprimés, livres, publications, prospectus ; enveloppes ; cartes et cartons de voeux cartes et cartons publicitaires ; emballages en papier ou carton. Fruits cuits, séchés, conservés, cristallisés, confits. Café, thé, cacao, sucre ; produits de confiserie ; chocolat ; condiments, épices ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques pour la cuisine ; préparations faites de céréales ; patisserie. Agence de publicité, diffusion de materiels et documents publicitaires, location de materiel publicitaire, location d'espaces publicitaires ; services de relation publiques ; services de conseil en communication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).