Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIBIS
DELIBIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1592069
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000

Présentation de la marque DELIBIS

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DELIBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELIBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELIBIS domicilié(e) 12, rue de Marseille, 94700 MAISONS-ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DELIBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIBIS est expirée depuis le 15 mai 2000.

DELIBIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DELIBONBONS , BISCUITERIE NOUVELLE , DELICAKE


DELIBIS, société anonyme - 12, rue de Marseille, 94700 MAISONS-ALFORT - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir