Déposée le 15 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELI domicilié(e) 9/13 Rue Lavoisier, ZAC du Montvrain - 91542 - MENNECY Cdx - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 429 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DELI, Mrs Jean-Jacques ARLIN et Christophe GUYON domicilié(e) 9/13, Rue Lavoisier, ZAC du Montvrain - 91542 - MENNECY Cdx - France.
La marque DELIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS DELI, SAS - 9/13 Rue Lavoisier, ZAC du Montvrain - 91542 - MENNECY Cdx - France - SIREN 394429344
SAS DELI, Mrs Jean-Jacques ARLIN et Christophe GUYON - 9/13, Rue Lavoisier, ZAC du Montvrain - 91542 - MENNECY Cdx - France
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339742 - Publication au BOPI 2007-04-23
Inscription le 23 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457493 - Publication au BOPI 2007-07-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649390 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-05-18
Fruits & légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Transformation des produits agricoles d'autrui (pressage de fruits). Restauration (alimentation). Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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