Déposée par voie électronique le 6 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELI FOOD GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZESMOOZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELI FOOD GROUP domicilié(e) 501 Avenue de la Couronne des Près, Batiment 3 - 78680 - EPONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 933 205 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ZESMOOZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELI FOOD GROUP, Société par Actions Simplifiée - 501 Avenue de la Couronne des Près, Batiment 3 - 78680 - EPONE - France - SIREN 831933205
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717044 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2019 n°2718760 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-21
Boissons non alcooliques ; boissons de fruits (glacées ou non) ; jus de fruits ; nectar de fruits ; cocktails de fruits sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour faire des boissons ;
Services de vente au détail de boissons non alcooliques, de boissons de fruits (glacées ou non), de jus de fruits, de nectar de fruits, de cocktails de fruits sans alcool, d'extraits de fruits sans alcool, de jus végétaux (boissons), de sirops pour faire des boissons ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, brochures, imprimés, échantillons) ; organisation et conduite d'évènements à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité, destinés à promouvoir la consommation de boissons aux fruits et de jus végétaux ;
Débits de boissons, à savoir : cafés, cafés-restaurants, cafétérias, bars, restaurants, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar).
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