Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICEMER
DELI FOOD GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99814968
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/10/2029

Présentation de la marque DELICEMER

Déposée le 1 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELI FOOD GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DELICEMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELI FOOD GROUP domicilié(e) 501 Avenue de la Couronne des Près, Batiment 3 - 78680 - EPONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 933 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DELICEMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICEMER arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

DELI FOOD GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ZESMOOZY , DELICEMER , saveurs CÔTIERES


DELI FOOD GROUP, Société par Actions Simplifiée - 501 Avenue de la Couronne des Près, Batiment 3 - 78680 - EPONE - France - SIREN 831933205


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2009 n°2419122 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 17 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523722 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 29 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533174 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717044 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718740 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

Poissons, fruits de mer, coquillages, mollusques, ces produits étant ou frais ou en conserves ou surgelés ou fumés ; oeufs de poisson pour la consommation ; plats préparés à base de poisson ou fruits de mer ou mollusques ou coquillages, ces produits étant ou frais, ou en conserves ou surgelés ; soupes préparées à base de poisson ou fruits de mer ou mollusques ou coquillages, ces produits étant ou frais ou en conserves ou surgelés.