Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.C.E.A. LE VAL FLEURI
DELHOMMEAU Bernard et Didier LE VAL FLEURI S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
99827574
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque S.C.E.A. LE VAL FLEURI

Déposée le 2 décembre 1999 par DELHOMMEAU Bernard et Didier LE VAL FLEURITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.C.E.A. LE VAL FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est DELHOMMEAU Bernard et Didier LE VAL FLEURITODO domicilié(e) LA PAVAGERE, 44140 LA PLANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 647 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELHOMMEAU Bernard et Didier LE VAL FLEURI - France.

La marque S.C.E.A. LE VAL FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.E.A. LE VAL FLEURI est expirée depuis le 2 décembre 2009.


DELHOMMEAU Bernard et Didier LE VAL FLEURI S.C.E.A. - LA PAVAGERE, 44140 LA PLANCHE - France - SIREN 331647743


DELHOMMEAU Bernard et Didier LE VAL FLEURI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Produits, horticoles : - jeunes plants de légumes - plantes à massifs annuelles et vivaces - chrysanthèmes - plantes vertes et fleuries d'appartement.