Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mr DELHAYE Thierry
Mme DELHAYE Florence

Numéro de dépôt :
94529952
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juillet 1994 par monsieur DELHAYE Thierry et madame DELHAYE Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Les déposants sont monsieur DELHAYE Thierry domicilié(e) 14 rue Frédéric SARAZIN, 77550 REAU - France et madame DELHAYE Florence domicilié(e) 14 rue Frédéric SARAZIN, 77550 REAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DELHAYE Thierry - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529952.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 juillet 2004.

DELHAYE Thierry a également déposé les autres marques suivantes : MACABUCHE , DE REAU macarons Fondants , MAC GLACE DE REAU


Mr DELHAYE Thierry - 14 rue Frédéric SARAZIN, 77550 REAU - France

Mme DELHAYE Florence - 14 rue Frédéric SARAZIN, 77550 REAU - France - SIREN 3


Mr DELHAYE Thierry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

- Macarons noisettes - Macarons amandes