(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 juillet 1994 par monsieur DELHAYE Thierry et madame DELHAYE Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529952.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 juillet 2004.
DELHAYE Thierry a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35