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Marques déposées par DELHAYE Michel
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SALUT LES BEBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALUT LES BEBES
DELHAYE Michel

Numéro de dépôt :
94527692
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque SALUT LES BEBES

Déposée le 30 juin 1994 par DELHAYE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALUT LES BEBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est DELHAYE Michel, domicilié(e) 17 Rue de paris, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DELHAYE - France.

La marque SALUT LES BEBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALUT LES BEBES est expirée depuis le 30 juin 2004.

DELHAYE Michel a également déposé les autres marques suivantes : Salut les Bébés , LE BABLIER , REVE DE CHIEN , SALUT LES LELES


DELHAYE Michel - 17 Rue de paris, 59800 LILLE - France


Michel DELHAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Meubles, glaces (miroirs), cadres.Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.DECOR "MURAL" "MIROIRS". Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de tables, dont tour de lit, sac de couchage, enfant, sac à langer tissus, sac fourre-tout à langer tissus, corbeille à langer tissus, sac à jouets, range-poupées tissus, garnitures de lit bébé, lit bébé en tissus avec fond rigide, lit de voyage, trousse de toilette vide, toise (mètre en tissus), objets musicaux en tissus (décor mural), porte bébé ventral et dorsal et environnement.Vêtements, chaussures, chapelleries.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau dont poussette, landau

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.