Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2'Cil
DELHAYE CECILE

Numéro de dépôt :
3845626
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2021
C2\'Cil de DELHAYE CECILE

Présentation de la marque C2'Cil

Déposée le 12 juillet 2011 par DELHAYE CECILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C2'Cil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est DELHAYE CECILE domicilié(e) 12 CITE DELEZENNE - 59155 - FACHES THUMESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELHAYE CECILE domicilié(e) 12 CITE DELEZENNE - 59155 - FACHES THUMESNIL - France.

La marque C2'Cil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2'Cil est expirée depuis le 12 juillet 2021.


DELHAYE CECILE - 12 CITE DELEZENNE - 59155 - FACHES THUMESNIL - France


DELHAYE CECILE - 12 CITE DELEZENNE - 59155 - FACHES THUMESNIL - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.