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Marques déposées par DELHAIZE Francis
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MONTMARTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTMARTRE
DELHAIZE Francis

Numéro de dépôt :
1645657
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1999

Présentation de la marque MONTMARTRE

Déposée le 3 août 1989 par DELHAIZE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTMARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELHAIZE Francis, domicilié(e) 97 rue de Lille, 62840 LAVENTIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert ECREPONT - France.

La marque MONTMARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTMARTRE est expirée depuis le 3 août 1999.


DELHAIZE Francis - 97 rue de Lille, 62840 LAVENTIE - France


Robert ECREPONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.