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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFRUIT
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VAL'ISERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL'ISERE
DELFRUIT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3234114
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/07/2013
VAL\'ISERE de DELFRUIT

Présentation de la marque VAL'ISERE

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VAL'ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 27 novembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFRUIT domicilié(e) Lieu dit La Maison Blanche ALIXAN,26300 ALIXAN - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 714 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque VAL'ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL'ISERE est expirée depuis le 1 juillet 2013.

DELFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : ALIXOR , DELFRUIT , SIDI SOLE , NECTAR DE CRAU , PRUNE DE VIGNE , CHERRY PLUM


DELFRUIT Société par actions simplifiée - Lieu dit La Maison Blanche ALIXAN,26300 ALIXAN - 26300 - France - SIREN 324714674


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459698 - Publication au BOPI 2007-08-28

Republication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.