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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFRUIT
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PRUNE DE VIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNE DE VIGNE
DELFRUIT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3331966
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/12/2014
PRUNE DE VIGNE de DELFRUIT

Présentation de la marque PRUNE DE VIGNE

Déposée le 28 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PRUNE DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFRUIT domicilié(e) Maison Blanche,26300 ALIXAN - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 714 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFRUIT SAS domicilié(e) Maison Blanche,26300 ALIXAN - 26300 - France.

La marque PRUNE DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNE DE VIGNE est expirée depuis le 28 décembre 2014.

DELFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : VAL'ISERE , ALIXOR , DELFRUIT , SIDI SOLE , NECTAR DE CRAU , CHERRY PLUM


DELFRUIT société par actions simplifiée - Maison Blanche,26300 ALIXAN - 26300 - France - SIREN 324714674


DELFRUIT SAS - Maison Blanche,26300 ALIXAN - 26300 - France


Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459698 - Publication au BOPI 2007-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; plants et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes. Pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.