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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFRUIT MDB
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Panier d'été
Marque expirée - Marque en non vigueur

Panier d'été
DELFRUIT MDB SAS

Numéro de dépôt :
3504706
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2017
Panier d\'été de DELFRUIT MDB

Présentation de la marque Panier d'été

Déposée le 4 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFRUIT MDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Panier d'été »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFRUIT MDB domicilié(e) 883 rue des Vergers, ZI du pont,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 299 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFRUIT MDB domicilié(e) 202 rue d'Alembert, Salaise sur Sanne,38556 SAINT MAURICE L'EXIL Cedex - 38556 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panier d'été est expirée depuis le 4 juin 2017.

DELFRUIT MDB a également déposé les autres marques suivantes : Evidence, le goût des fruits, le respect des saisons


DELFRUIT MDB SAS - 883 rue des Vergers, ZI du pont,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France - SIREN 327299996


DELFRUIT MDB - 202 rue d'Alembert, Salaise sur Sanne,38556 SAINT MAURICE L'EXIL Cedex - 38556 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.