Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEUX CAPITEUX
Numéro de dépôt :
1412411
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
17/02/1997
Présentation de la marque VIEUX CAPITEUX
Déposée le 17 février 1987 par DELFOUR Solange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « VIEUX CAPITEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIEUX CAPITEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412411.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CAPITEUX est expirée depuis le 17 février 1997.
DELFOUR Solange a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46