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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELFOSSE
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ADE MARBRES ET GRANITS AIN DIFFUSION EUROPEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADE MARBRES ET GRANITS AIN DIFFUSION EUROPEENNE
DELFOSSE S.A.

Numéro de dépôt :
95581809
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque ADE MARBRES ET GRANITS AIN DIFFUSION EUROPEENNE

Déposée le 19 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) DELFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADE MARBRES ET GRANITS AIN DIFFUSION EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELFOSSE domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - BP 17, 01150 SAULT BRENAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 946 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFOSSE SA - France.

La marque ADE MARBRES ET GRANITS AIN DIFFUSION EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADE MARBRES ET GRANITS AIN DIFFUSION EUROPEENNE est expirée depuis le 19 juillet 2005.

DELFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : YOUKOUK , FLEURIDYS


DELFOSSE S.A. - 13 rue de l'Industrie - BP 17, 01150 SAULT BRENAZ - France - SIREN 343946950


DELFOSSE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Papier, carton et produits en ces matières (drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier, boîtes en papier, cartonnages, coffrets pour la papeterie, sacs, sachet, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, affiches chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, images, pochoirs, planches (gravures)), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Articles funéraires (dalles funéraires non métalliques, monumentsfunéraires non métalliques, plaques funéraires non métalliques, stèles funéraires non métalliques)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.