Déposée le 9 septembre 1998 par DELFOSSE Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GAPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est DELFOSSE Gilles, domicilié(e) LA CESARINE, RUE DE VERSAILLES, 13320 BOUC BEL AIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFOSSE Gilles - France.
La marque GAPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAPEC est expirée depuis le 9 septembre 2008.
DELFOSSE Gilles - LA CESARINE, RUE DE VERSAILLES, 13320 BOUC BEL AIR - France
DELFOSSE Gilles - France
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°384089 - Publication au BOPI 2003-12-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Isolateurs constitués de plaques d'acier et de caoutchouc naturel placés à la base des constructions. Ils permettent aux bâtiments et à toutes structures de résister aux vibrations dûes à l'environnement ou aux tremblements de terre.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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