Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIANTECH
DELFORGES Frédéric

Numéro de dépôt :
96621760
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque HELIANTECH

Déposée le 16 avril 1996 par DELFORGES Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELIANTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est DELFORGES Frédéric, domicilié(e) rue Dodat, 69380 CHASSELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFORGES Frédéric - France.

La marque HELIANTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIANTECH est expirée depuis le 16 avril 2006.

DELFORGES Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : SMAE


DELFORGES Frédéric - rue Dodat, 69380 CHASSELAY - France


DELFORGES Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Appareils de chauffage et d'éclairage. Produits de chauffage rayonnant par l'électricité matériaux réfractaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.