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Marques déposées par monsieur DELFORGE Raphaël
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HABITALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITALIS
M. DELFORGE Raphaël, Agissant pour le compte de la société HABITALIS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4081210
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/03/2024
HABITALIS de DELFORGE Raphaël

Présentation de la marque HABITALIS

Déposée le 28 mars 2014 par monsieur DELFORGE Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HABITALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est monsieur DELFORGE Raphaël domicilié(e) 2 QUAI ANDRE BARBIER - 88026 - EPINAL Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOSGELIS, M. DELFORGE Raphaël domicilié(e) 2 QUAI ANDRE BARBIER - 88026 - EPINAL Cedex - France.

La marque HABITALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITALIS est expirée depuis le 28 mars 2024.

DELFORGE Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE VOSGES HABITAT


M. DELFORGE Raphaël, Agissant pour le compte de la société HABITALIS en cours de formation - 2 QUAI ANDRE BARBIER - 88026 - EPINAL Cedex - France


VOSGELIS, M. DELFORGE Raphaël - 2 QUAI ANDRE BARBIER - 88026 - EPINAL Cedex - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 24 mai 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°700567 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Maisons de retraite pour personnes âgées.