Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rubellit FLAVOR HIT Rubellit
DELFICA, SAS

Numéro de dépôt :
4206949
Date de dépôt :
03/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2025
Rubellit FLAVOR HIT Rubellit de DELFICA

Présentation de la marque Rubellit FLAVOR HIT Rubellit

Déposée le 3 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rubellit FLAVOR HIT Rubellit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFICA domicilié(e) 10 Rue Jean Monnet - 67201 - ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 538 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFICA, M. REI Walter domicilié(e) 10 Rue Jean Monnet - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.

La marque Rubellit FLAVOR HIT Rubellit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rubellit FLAVOR HIT Rubellit arrivera à expiration en date du 3 septembre 2025.

DELFICA a également déposé les autres marques suivantes : RED VELVET FLAVOR HIT , LE FRENCH GOURMAND FLAVOR HIT LE FRENCH GOURMAND , MANGAYA , PERSIAN APPLE , CANDY CHIC FLAVOR HIT , KRYPTON , FLAVOR HIT BEST QUALITY E.LIQUID , PURPLE HAZE FLAVOR HIT PURPLE HAZE , Salvia Elegans FLAVOR HIT Salvia Elegans , RIO GRANDE FLAVOR HIT RIO GRANDE


DELFICA, SAS - 10 Rue Jean Monnet - 67201 - ECKBOLSHEIM - France - SIREN 798538385


DELFICA, M. REI Walter - 10 Rue Jean Monnet - 67201 - ECKBOLSHEIM - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Articles pour fumeurs, à savoir : arômes ; liquides ; e-liquides ; extraits ; aromatiques ; succédanés du tabac ; cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; liquides et e-liquides pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, vaporisateurs personnels électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; inhalateurs fumée ; cartouches, recharges et ampoules aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; arômes ou additifs pour les cartouches, recharges et ampoules de dispositifs électroniques d'inhalation, de cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cigarillos électroniques, de pipes électroniques ou de chichas électroniques ; clearomiseurs, atomiseurs et cartomiseurs pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; tous les produits précités étant à usage médical. Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques ou pipes électroniques contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; produits du tabac ; succédanés du tabac ; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs ; dispositifs d'inhalation, dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs d'inhalation, dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs d'inhalation, cigarettes, cigares, cigarillos, pipes, chichas contenant des succédanés du tabac ; dispositifs d'inhalation, cigarettes, cigares, cigarillos, pipes, chichas sans tabac ; liquides et e-liquides pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des ; dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, vaporisateurs personnels électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; inhalateurs utilisés comme substituts de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; cartouches, recharges et ampoules aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; arômes ou additifs pour les cartouches, recharges et ampoules de dispositifs électroniques d'inhalation, de cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cigarillos électroniques, de pipes électroniques ou de chichas électroniques ; clearomiseurs, atomiseurs et cartomiseurs pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes ; électronique ; cartouche de liquide à fumer avec et sans nicotine ; liquide à fumer avec et sans nicotine ; inhalateur de nicotine ; cigarettes et cigares factices électroniques ; cartouches de remplacement et accessoires pour cigarettes et cigares électronique ; consommables pour cigarette électronique.